INFORMATIONS LÉGALES
Ce site est édité et entièrement financé par l’entreprise individuelle ETATS D’AME DECORATION enregistrée sous le numéro 479 157 620.
Le siège social est situé au 1 rue aimée antignac 35000 RENNES.
ÉDITEUR
ETATS D’AME DECORATION
1 rue aimée antignac 35000 RENNES
Email : etatsdamemc@gmail.com
Tél. : 06 73 84 51 82
Le directeur de la publication est Mademoiselle Morgane COSSÉ en sa qualité de gérante.
HÉBERGEUR
OVH
140, quai du Sartel 59100 ROUBAIX
Email : contact@ovh.com
Tél. : 08 20 32 03 63
CONCEPTEUR
ETATS D’AME DECORATION
1 rue aimée antignac 35000 RENNES
Email : etatsdamemc@gmail.com
Tél. : 06 73 84 51 82
DROIT D’AUTEUR
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site ne sont pas libres de droit et sont -sauf mention contraire- la propriété exclusive de ETATS D’AME DECORATION.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur www.etatsdamedecoration.com ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite.
LIENS HYPERTEXTES
ETATS D’AME DECORATION autorise tout site internet à établir un lien pointant vers l’adresse www.etatsdamedecoration.com . Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. ETATS D’AME DECORATION se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée.
SITES LIÉS
ETATS D’AME DECORATION décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. ETATS D’AME DECORATION décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.etatsdamedecoration.com
UTILISATION DES COOKIES
À propos de cette politique de cookies
Vous pouvez à tout moment modifier ou retirer votre consentement de la déclaration relative aux cookies sur notre site Web
En savoir plus sur qui nous sommes, comment vous pouvez nous contacter et comment nous traitons les données personnelles dans notre politique de confidentialité.
Votre consentement s’applique aux domaines suivants : www.etatsdamedecoration.com
Que sont les cookies ?
Comment utilisons-nous les cookies ?
Les cookies tiers utilisés sur notre site Web servent principalement à comprendre le fonctionnement du site Web, la façon dont vous interagissez avec notre site Web, la sécurité de nos services, la fourniture de publicités pertinentes pour vous et, dans l’ensemble, un meilleur utilisateur. expérience et aider à accélérer vos futures interactions avec notre site Web.
Quels types de cookies utilisons-nous ?
Comment puis-je contrôler les préférences en matière de cookies ?
En plus de cela, différents navigateurs proposent différentes méthodes pour bloquer et supprimer les cookies utilisés par les sites Web. Vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur pour bloquer/supprimer les cookies. Pour en savoir plus sur la gestion et la suppression des cookies, visitez wikipedia.org, www.allaboutcookies.org.
INFORMATIONS NOMINATIVES / PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Le site www.etatsdamedecoration.com, tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu’il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d’informations, pour la réalisation d’études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l’administrateur du site. Dans ce cas, ETATS D’AME DECORATION s’engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.
Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de ETATS D’AME DECORATION et à celui de ses sous-traitants dans l’exercice de leurs missions (l’hébergeur du site notamment). Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s’interdire d’utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.
Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant à l’adresse suivante : etatsdamemc@gmail.com